Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU-FRANC-GUEYROT
Madame GOMBEAU Gisèle

Numéro de dépôt :
3876595
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/11/2021
CHATEAU-FRANC-GUEYROT de GOMBEAU Gisèle

Présentation de la marque CHATEAU-FRANC-GUEYROT

Déposée le 24 novembre 2011 par madame GOMBEAU Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU-FRANC-GUEYROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est madame GOMBEAU Gisèle domicilié(e) 15 No Gueyrot - 33330 - ST-LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME GOMBEAU Gisèle domicilié(e) No 15 Gueyrot, SAINT-LAURENT DES COMBES 33330 - France.

La marque CHATEAU-FRANC-GUEYROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU-FRANC-GUEYROT est expirée depuis le 24 novembre 2021.


Madame GOMBEAU Gisèle - 15 No Gueyrot - 33330 - ST-LAURENT DES COMBES - France


MADAME GOMBEAU Gisèle - No 15 Gueyrot, SAINT-LAURENT DES COMBES 33330 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée.